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Marques déposées par monsieur MARCADE Michel
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FRANCOIS D'ORBEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS D'ORBEY
Monsieur MARCADE Michel

Numéro de dépôt :
1360531
Date de dépôt :
03/06/1986
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
03/06/1996

Présentation de la marque FRANCOIS D'ORBEY

Déposée le 3 juin 1986 par monsieur MARCADE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « FRANCOIS D'ORBEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MARCADE Michel domicilié(e) Route de Parigné, "Les Petits Galets", 72560 CHANGE.Monsieur MARCADE Dominique 138, route de Tours 72230 ARNAGE - France.

La marque FRANCOIS D'ORBEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS D'ORBEY est expirée depuis le 3 juin 1996.

MARCADE Michel a également déposé les autres marques suivantes : PANTAL , GRAPHITE , DECIMALE , BEACH WAY


Monsieur MARCADE Michel - Route de Parigné, "Les Petits Galets", 72560 CHANGE.Monsieur MARCADE Dominique 138, route de Tours 72230 ARNAGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Parfumerie, cosmétique, cuir et imitation cuir, maroquinerie, vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.